[skip to content]

Mentions Légales

Les contenus et les photos présents sur ce site Internet sont la propriété exclusive de Plan France et de Plan International.
Ces contenus ne doivent pas être reproduits ou utilisés sans l’autorisation de l’association.

Alain Caudrelier, Directeur National, représente l’association.

Conditions générales d'utilisation


L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de l'association Plan France et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site Plan France en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l'association Plan France. Plan France a fait tous ses efforts pour s'assurer que les informations accessibles par l'intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour. Plan France n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, Plan France ne peut être tenue pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la nature, découlant de l'utilisation de son site web.

Informations concernées par la protection des données


La protection des données englobe l'ensemble des données personnelles : les informations relatives à votre inscription sur le site (abonnement newsletter, aux courriers électroniques échangés). Nous vous rappelons que, selon la legislation française, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent conformément à l'art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978. Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

Plan France

14, boulevard de Douaumont

75017 Paris

Tél : 01 44 89 90 90

Déclaration à la CNIL

Plan France a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.